Mentions légales
1. Informations légales :
- Intitulé du site : PranaMandala
- Adresse du site : https://www.pranamandala.fr/
- Éditeur : Association Rabbits Games
- Adresse de l’éditeur : 1 rue de Provinlieu, 60480 Froissy
- Téléphone : 09 67 30 43 36
- Adresse e-mail : contact@rabbits-games.fr
- Directeur de la publication : Laurence Thomas
2. Hébergement :
- Nom de l’hébergeur : Planet Hoster
- Adresse de l’hébergeur : 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada
- Numéro de téléphone de l’hébergeur : +33 1 76 60 41 43
3. Propriété intellectuelle :
3.1. Contenu du site :
Tous les éléments constituant le site PranaMandala, qu’ils soient visuels ou sonores, incluant la technologie sous-jacente, les graphiques, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, icônes, et autres contenus, sont la propriété exclusive de PranaMandala, à l’exception des éléments appartenant à des tiers ou partenaires ayant autorisé PranaMandala à les utiliser.
3.2. Droits d’auteur :
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3.3. Marques et logos :
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4. Données personnelles :
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5.1. Liens sortants :
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5.3. Protection contre les contenus illicites :
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7. Droit applicable :
7.1. Juridiction :
Les présentes mentions légales, ainsi que toute utilisation du site “PranaMandala”, sont régies et interprétées conformément au droit Français.
7.2. Compétence territoriale :
En cas de litige découlant de l’utilisation du site PranaMandala ou en relation avec les présentes mentions légales, et à défaut d’un accord amiable entre les parties, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Beauvais (60), nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
7.3. Tentative de résolution amiable :
Avant toute action judiciaire, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable à tout différend qui pourrait survenir concernant l’exécution des présentes mentions légales. Si les parties ne parviennent pas à résoudre leurs différends à l’amiable dans un délai raisonnable, alors l’une ou l’autre des parties peut engager une action judiciaire.
7.4. Validité des clauses :
Si l’une des dispositions des présentes mentions légales était déclarée nulle ou inopposable pour quelque raison que ce soit, les autres dispositions resteraient en vigueur et continueraient à s’appliquer.